Conforme au cadre légal
Rédigé pour vos postes à risque
Prêt en 10 minutes
Word et PDF
Conseil du CSE inclus
Paiement unique 149 € TTC

Mentions légales

Éditeur : APC DISTRIBUTION, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €.

Siège social : 415 rue du Riou, 42210 Saint-André-le-Puy, France.

RCS : Saint-Étienne — SIREN 985 330 646.

Site : APCD, prévention en entreprise — apcd.nanocorp.app. APCD est édité par APC DISTRIBUTION, qui distribue par ailleurs les tests OKLAIR sur un site distinct.

Contact : via la page contact de ce site

Directeur de la publication : le président d'APC DISTRIBUTION.

Hébergeur : NanoCorp.

Activité : rédaction de documents de politique de prévention (modèles de documents, pas un conseil juridique). Aucun test n'est vendu sur ce site.

Propriété intellectuelle : L'ensemble des contenus (textes, images, marque) sont la propriété de leurs ayants droit respectifs et ne peuvent être reproduits sans autorisation.